Ordonnance de Non-Conciliation : Comprendre et Agir

Ordonnance de Non-Conciliation : Comprendre et Agir

"Marie, j'ai reçu ce papier du tribunal... Je comprends rien, c'est quoi cette ordonnance de non-conciliation ?"

Cette phrase, bon sang, je l'entends vraiment souvent. Trop souvent même. La première fois ? C'était Sophie, une maman toulousaine complètement paumée. Elle tenait ce document comme si c'était une bombe. Les mains qui tremblent, le regard perdu... Ça remonte à douze ans maintenant. Et depuis, j'en ai vu passer des parents dans cette galère !

L'ordonnance de non-conciliation... Comment dire ? C'est le moment où tout bascule dans un divorce. Là où on réalise que non, vraiment, la conciliation n'a pas marché. Le juge l'a acté. Point. Ça fait mal, même quand on s'y attend. Croyez-moi.

Bon, aujourd'hui je vais essayer de tout vous expliquer simplement. Sans jargon incompréhensible. Juste ce qu'il faut savoir pour comprendre ce fichu papier et surtout - surtout ! - comment réagir. Parce que recevoir cette ordonnance, c'est pas la fin du monde. Parfois même... c'est un nouveau départ.

Qu'est-ce qu'une Ordonnance de Non-Conciliation ?

La définition claire et nette

Alors l'ordonnance de non-conciliation, pour faire simple : c'est le document officiel du juge aux affaires familiales. Il le rédige après l'audience de conciliation. En gros ? C'est le papier qui dit "Bon, vous vous entendez pas, on passe à autre chose."

Cette audience, elle arrive environ deux-trois mois après le dépôt de la requête. Quatre mois max. Le juge tente un dernier rapprochement. Mais franchement ? Dans 90% des cas, les jeux sont faits.

Thomas, un papa lyonnais, m'avait sorti : "Mais Marie, on savait qu'on se réconcilierait pas ! Pourquoi cette comédie ?" Il avait pas tort... Mais voilà, c'est obligatoire. Le Code civil l'impose. On sait jamais, des fois qu'un miracle...

Ce que contient concrètement ce document

Dans cette ordonnance, vous trouvez un peu le mode d'emploi de votre vie pendant le divorce. Elle fixe tout :

• Où vont vivre les enfants
• Combien de pension alimentaire (provisoire hein !)
• Qui garde la maison
• Comment on partage les factures
• Les visites, les weekends...
• Et même qui garde la voiture !

Beaucoup d'un coup, non ? Prenez Céline et Mathieu. Un couple marseillais que j'ai suivi l'an dernier. Dans leur ordonnance :

"Les enfants résideront chez Madame au domicile familial situé 45 rue des Palmiers. Monsieur exercera son droit de visite et d'hébergement un weekend sur deux du vendredi soir 18h au dimanche soir 19h, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Il versera une pension alimentaire provisoire de 450 euros par enfant."

Voilà. C'est concret, c'est clair.

La durée de validité : attention aux pièges !

Alors là, attention ! Gros piège. L'ordonnance est valable 30 mois maximum. Pas un jour de plus. Si vous assignez pas en divorce dans ce délai... Paf ! Retour case départ.

Sandra, de Lille. Elle pensait avoir le temps. Entre le boulot, les gosses, et puis... ben la flemme aussi. 31 mois après : tout à refaire. La catastrophe totale, vraiment.

Les Mesures Provisoires : Votre Quotidien Pendant la Procédure

L'organisation de la garde des enfants

Pour les enfants, c'est toujours le plus compliqué. Le plus délicat aussi. Le juge statue selon "l'intérêt supérieur de l'enfant". Cette expression qu'on entend partout... Mais bon, elle a du sens quand même.

Julie et Antoine, à Bordeaux. À l'audience, Julie explique :

"Votre honneur, Antoine travaille en 3x8 à l'hôpital. Les semaines de nuit, impossible de gérer les petits. Moi je suis prof, j'ai des horaires fixes."

La réponse d'Antoine :

"D'accord pour les nuits, mais j'ai demandé un aménagement. Et mes parents habitent à côté, ils peuvent aider."

Verdict du juge ? Résidence chez Julie, mais Antoine a eu deux soirs en plus par semaine. Plus que le weekend classique donc.

La question épineuse du domicile conjugal

Qui reste, qui part ? LA question qui fout le bordel. Vraiment. Dans 8 divorces sur 10, c'est ça le problème.

En général, celui qui a les enfants reste. Mais pas toujours ! Pierre et Sandrine, à Nice... Pierre était proprio avant le mariage. Sandrine avait la garde mais Pierre a gardé SA maison. Par contre, il lui versait un loyer pour qu'elle se reloge.

L'aspect financier : qui paie quoi ?

Les mesures financières... Souvent la douche froide. Certains découvrent qu'ils vont raquer. D'autres qu'ils vont toucher une pension.

"600 euros par mois ?! Mais je vais crever !" - Stéphane de Rennes, en découvrant son ordonnance. Je lui ai expliqué : c'est calculé sur les revenus, les besoins des enfants... Et c'est provisoire ! On peut contester.

Le calcul, il prend tout en compte :

• Ce que gagne chaque parent
• Les charges fixes
• Ce dont les enfants ont besoin
• Le temps de garde

Comment Contester une Ordonnance de Non-Conciliation ?

Les délais à respecter absolument

15 jours pour faire appel. Quinze jours seulement ! C'est rien du tout. L'appel, c'est devant la Cour d'appel. Et sans avocat ? Oubliez.

Attention, piège : les 15 jours démarrent à la signification par huissier. Pas quand le juge rend sa décision. Grosse nuance !

Les motifs valables de contestation

On conteste pas juste parce qu'on est pas content, hein. Il faut du solide :

• Un gros changement (chômage, maladie grave...)
• Le juge s'est planté grave
• On vous a pas laissé parler
• Des trucs nouveaux et importants

Claire, à Strasbourg. Elle découvre après coup que son ex cachait des revenus. Bingo ! On fait appel, on gagne, la pension augmente.

La procédure d'appel : mode d'emploi

L'appel c'est du sérieux. Les étapes :

1. **Faut un avocat** (obligé)
2. **Déclaration d'appel** au greffe
3. **Les conclusions** dans les 3 mois
4. **L'audience** (6-12 mois d'attente... minimum)
5. **L'arrêt** de la Cour

Marc de Montpellier : "Marie, j'ai fait appel mais maintenant je flippe. Si je perds ?"

Ben oui, ça peut être pire. La Cour peut aggraver. C'est le risque. Faut bien réfléchir avant.

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